Patrick Foret


De: Patrick Foret
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000603219(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 200506/02/2005
De: Patrick Foret
vice-président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
conseillers généraux
sur proposition d'une association représentative des départements de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000601649(source JORF)
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Foret (Patrick)
vice-président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000581987(source JORF)
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Patrick Foret
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
a_sa_demande
JORFTEXT000000580982(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrick Foret
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
sur proposition d'une association représentative des présidents de conseil général
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000402441(source JORF)
nomination
07 Décembre 200007/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.