Patrick Foret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick Foret
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000603219
(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 2005
06/02/2005
De:
Patrick Foret
vice-président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
conseillers généraux
sur proposition d'une association représentative des départements de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000601649
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2003
30/01/2003
De:
Foret (Patrick)
vice-président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000581987
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2002
04/01/2002
De:
Patrick Foret
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
a_sa_demande
JORFTEXT000000580982
(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 2001
15/12/2001
De:
Patrick Foret
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
sur proposition d'une association représentative des présidents de conseil général
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000402441
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2000
07/12/2000
